Mentions légales.

Dernière mise à jour : 11 novembre 2026

1. 1. Éditeur du site
2. 2. Directeur de la publication
3. 3. Hébergeur
4. 4. Qualification professionnelle
5. 5. Assurance professionnelle
6. 6. Propriété intellectuelle
7. 7. Responsabilité
8. 8. Données personnelles et cookies
9. 9. Droit applicable

1. Éditeur du site

Le site www.mkl-energie.fr est édité par :

• MKL ENERGIE, entreprise individuelle (EI) de Mikail Ataseven
• Siège : 939D rue Émile Frouard, 33390 Saint-Martin-Lacaussade, France
• SIREN 922 685 466 · SIRET 922 685 466 00026
• Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
• Code NAF 43.21A · travaux d'installation électrique dans tous locaux
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Téléphone : 07 86 41 73 97
• E-mail : contact@mkl-energie.fr

2. Directeur de la publication

Mikail Ataseven, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · téléphone : 1007 · www.ovhcloud.com

4. Qualification professionnelle

MKL ENERGIE est qualifiée RGE QualiPV (Reconnu garant de l'environnement) pour l'installation de systèmes photovoltaïques. La liste des entreprises RGE peut être consultée sur france-renov.gouv.fr.

5. Assurance professionnelle

Conformément à l'article 22-2 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996, MKL ENERGIE indique avoir souscrit une assurance responsabilité civile décennale et responsabilité civile professionnelle :

• Assureur : MIC Insurance Company · 29 rue de Bassano, 75008 Paris
• Contrat n° LUNSMB2602633, valable du 06/05/2026 au 05/05/2027
• Activités déclarées : électricité, télécommunications et réalisation partielle d'installations photovoltaïques, dans les limites du contrat
• Couverture géographique : France métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Saint-Martin, Saint-Barthélemy et La Réunion

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, logo, photos, vidéos, mise en page) est la propriété de MKL ENERGIE ou est utilisé avec l'autorisation de son auteur. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L122-4 et L335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

Les photos et vidéos des réalisations montrent des chantiers réalisés par MKL ENERGIE.

7. Responsabilité

Les informations du site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Les prix affichés par le simulateur sont des estimations : seul le devis remis après l'étude technique fait foi.

MKL ENERGIE fait son possible pour garder le site accessible et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'interruption ou d'erreur. Les liens vers d'autres sites sont fournis pour information ; MKL ENERGIE n'est pas responsable de leur contenu.

8. Données personnelles et cookies

Le site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Le traitement des informations envoyées par le formulaire est décrit dans la politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.